Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DART
Numéro de dépôt :
1049524
Date de dépôt :
08/05/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque DART
Déposée le 8 mai 1978 par EFFEM GmbH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1049524.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DART est expirée depuis le 8 mai 1988.
EFFEM GmbH a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-052